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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDA INTERNATIONAL
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SOCIALexpert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIALexpert
TDA INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3869576
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
SOCIALexpert de TDA INTERNATIONAL

Présentation de la marque SOCIALexpert

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIALexpert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDA INTERNATIONAL domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier, 6 espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 136 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDA INTERNATIONAL, Mme PERRIER CAROLINE domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier, 6 espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France.

La marque SOCIALexpert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIALexpert est expirée depuis le 26 octobre 2021.

TDA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PREVexpert , TDA L AGITATEUR DE NET SOLUTIONS , WEBratios , WEBrem , WEBtns , net solutions , WEBengage Evaluation des IFC et médailles du travail


TDA INTERNATIONAL, SARL - Parc Scientifique Tony Garnier, 6 espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France - SIREN 342136041


TDA INTERNATIONAL, Mme PERRIER CAROLINE - Parc Scientifique Tony Garnier, 6 espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels en matières sociale, fiscale, financière et de comptabilité ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.